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En quelques mots…

La compréhension de la douane et de ses différentes composantes est un facteur essentiel pour une bonne gestion de la chaine export.

Elément incontournable d’une vente et/ou d’un achat à l’international, la parfaite maîtrise de cette matière complexe est un vecteur de compétitivité d’une part et de minimisation de risques financiers conséquents d’autre part.

Le programme de cette demi-journée permet :

  • d’appréhender les fondamentaux de la thématique douanière
  • d’utiliser à bon escient les accords existants
  • d’être en règle avec les législations en vigueur
  • à partir d’un cas concret (une famille de produit sur un pays de grand export) bien connaitre les process et les documents inhérents à l’agroalimentaire : régimes d’importation, règles d’étiquetage, obligations de certifications ….

Durée : 0,5 jour

Jeudi 24 octobre 2024 de 9h00 à 12h30

Ou

Mardi 14 janvier 2025 de 9h00 à 12h30

Ou

Mercredi 2 juillet 2025 de 9h00 à 12h30

Ou

Jeudi 23 octobre 2025 de 9h00 à 12h30

Distanciel : formation délivrée à distance

OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

A l’issue de la formation, chaque participant sera capable de :

  • Savoir contrôler une nomenclature
  • Savoir contrôler l’origine
  • Savoir contrôler les critères pour l’application d’un accord
  • Savoir contrôler les valeurs
  • Être capable de chercher et valider les conditions d’export/import
  • Être capable de bien utiliser et suivre les accords douaniers
LE PROGRAMME DE LA FORMATION

1 – Les fondamentaux

  • Nomenclature douanière

oDéfinition

oValidation

  • Origine

oDéfinition légale de l’origine non préférentielle

oDéfinition légale de l’origine préférentielle

oProcessus de détermination de l’origine

oRègles de l’origine

  • Valeur

oValeur en douane

oPrix de transfert

2 – Validation des conditions d’export ou d’import

  • Les restrictions France / UE

oQue valider et comment ?

  • Les accords de libre-échange / commerciaux / association

oListe des accords

oComment en bénéficier ?

oQuels justificatifs prévoir

  • Questions / Réponses / Cas pratiques

3 – Les process et les documents inhérents à l’agroalimentaire : régimes d’importation , règles d’étiquetage, obligations de certifications ….

Exemple issu d’un cas concret sur une famille de produits sur un pays complexe de grand export

SESSIONS, DATES ET DUREE DE LA FORMATION
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
24/10/2024 9h00 – 12h30 En distanciel – Via Teams
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
14/01/2025 9h00 – 12h30 En distanciel – Via Teams
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
02/07/2025 9h00 – 12h30 En distanciel – Via Teams
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
23/10/2025 9h00 – 12h30 En distanciel – Via Teams
PUBLIC CIBLE
  • Membres des services : Douane, transport, achats, ADV, export, expéditions flux, Supply Chain, Qualité
PREREQUIS

Aucun prérequis : il est conseillé de disposer d’une connaissance minimale des opérations classiques et d’avoir la capacité à comprendre les mécanismes d’une vente à l’international.

METHODES & OUTILS
  • Utilisation de la plateforme Teams
  • Utilisation de caméra pour l’animation de la formation
  • Quizz et exercices pratiques rythmeront l’intervention
  • Une part importante est laissée aux questions réponses
  • Il est demandé aux participants d’être ponctuels et de prévoir une connexion avec une bande passante supportant la visio et un PC doté d’un micro et d’une caméra en bon état
MODALITES D’EVALUATION

Evaluation des acquis de chaque participant grâce à des études de cas, des cas pratiques, des Quiz…

ANIMATION
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Aurélie HURE

Formatrice agréée ICC, et d’autre part responsable du service expertise technique et règlementaire chez Advice International

PRIX DE LA FORMATION

Inter – entreprise :

  • 495€ HT (594€ TTC) par participant.

Intra-entreprise possible sur demande, nous consulter contact@irfd.eu

Cette formation donne lieu à une convention et peut être prise en charge par votre OPCO.

NOMBRE DE PARTICIPANTS

Le nombre de participants minimum pour la dispense de la Formation est de 4 et ne peut en aucun cas dépasser 10.

Bulletin de participation à retourner à contact@irfd.eu

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