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En quelques mots…

La compréhension de la douane et de ses différentes composantes est un facteur essentiel pour une bonne gestion de la chaine export.

Elément incontournable d’une vente et/ou d’un achat à l’international, la parfaite maîtrise de cette matière complexe est un vecteur de compétitivité d’une part et de minimisation de risques financiers conséquents d’autre part.

Le programme de cette formation permet :

  • d’appréhender les fondamentaux de la thématique douanière
  • d’utiliser à bon escient les accords existants
  • d’être en règle avec les législations en vigueur
  • à partir d’un cas concret (une famille de produit sur un pays de grand export) bien connaitre les process et les documents inhérents à l’agroalimentaire : régimes d’importation, règles d’étiquetage, obligations de certifications ….

Durée : 2 demi-journées, soit (7 heures)

  • Les mardis 3 et 10 février 2026 de 9h00 à 12h30

Ou

  • Les mardi 7 et jeudi 16 juillet 2026 de 9h00 à 12h30

Ou

  • Les mardis 20 et 27 octobre 2026 de 9h00 à 12h30

Distanciel : formation délivrée à distance

OBJECTIFS PEDAGOGIQUES

A l’issue de la formation, chaque participant sera capable de :

  • Savoir contrôler une nomenclature
  • Savoir contrôler l’origine
  • Savoir contrôler les critères pour l’application d’un accord
  • Savoir contrôler les valeurs
  • Être capable de chercher et valider les conditions d’export/import
  • Être capable de bien utiliser et suivre les accords douaniers
LE PROGRAMME DE LA FORMATION
  1. Règlementation douanière – les fondamentaux
  • Nomenclature douanière

Définition

Validation

  • Origine

Définition légale de l’origine non préférentielle

Définition légale de l’origine préférentielle

Processus de détermination de l’origine

Règles de l’origine

  • Valeur

Valeur en douane export

Valeur en douane import

Prix de transfert

  1. Maîtriser les accords pour gagner en compétitivité
  • Les accords de préférence entre l’UE et certains pays
  • Les documents justificatifs de ces accords : EUR1, ATR, …
  • Le certificat et la déclaration d’origine sur facture
  • Les cas de dispense de ces documents
  • Quel statut mettre en place et comment l’obtenir ? (Exportateur Agréé ou Exportateur Enregistré)
  1. Les formalités
  • Facture et ses différentes formes
  • Origine (Certificat origine, EUR1, déclaration sur facture, …)
  • Liste de colisage
  • Documents de transport (CMR, LTA, B/L, …)
  • Assurances
  • Autres (selon vos pays et code douanier)
  1. Validation des conditions d’export ou d’import
  • Les restrictions France / UE

Marchandises

Partenaires

  • Que valider et comment ?
  1. Dédouanement : acteurs, fonctionnement et sécurisation
  • Qui peut déclarer : les prérequis
  • Le statut juridique du « Représentant en Douane Enregistré » (RDE)
  • Les modalités d’un « mandat direct » avec le RDE et l’entreprise.
  • Fiscalité des échanges TVA, HT ?
  • Justificatif de facturation HT que récupérer et délai de conservation
  • Risques douaniers et fiscaux en cas de non respect
  1. Validation des acquis

Questions – réponses | Echanges sur la journée |Quizz

SESSIONS, DATES ET DUREE DE LA FORMATION
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
03 et 10/02/2026 09h00 – 12h30 Via Teams
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
07 et 16/07/2026 09h00 – 12h30 Via Teams
Date(s) Heures de début et de fin Ville(s)
20 et 27/10/2026 09h00 – 12h30 Via Teams
PUBLIC CIBLE
  • Membres des services : Douane, transport, achats, ADV, export, expéditions flux, Supply Chain, Qualité
PREREQUIS

Aucun prérequis : il est conseillé de disposer d’une connaissance minimale des opérations classiques et d’avoir la capacité à comprendre les mécanismes d’une vente à l’international.

METHODES & OUTILS
  • Utilisation de la plateforme Teams
  • Utilisation de caméra pour l’animation de la formation
  • Quizz et exercices pratiques rythmeront l’intervention
  • Une part importante est laissée aux questions réponses
  • Il est demandé aux participants d’être ponctuels et de prévoir une connexion avec une bande passante supportant la visio et un PC doté d’un micro et d’une caméra en bon état
MODALITES D’EVALUATION

Evaluation des acquis de chaque participant grâce à des études de cas, des cas pratiques, des Quiz…

ANIMATION
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Aurélie HURE

Formatrice agréée ICC, et d’autre part responsable du service expertise technique et règlementaire chez SALVEO.

PRIX DE LA FORMATION

Inter – entreprise :

  • 990 € HT (1 188€ TTC) par participant.

Intra-entreprise possible sur demande, nous consulter contact@irfd.eu

Cette formation donne lieu à une convention et peut être prise en charge par votre OPCO.

NOMBRE DE PARTICIPANTS

Le nombre de participants minimum pour la dispense de la Formation est de 4 et ne peut en aucun cas dépasser 10.

Bulletin de participation à retourner à contact@irfd.eu

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